l'incendie est la conséquence d'une imprudence

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• Fuite d'information — La fuite d information, appelée aussi fuite de données, peut être soit une déperdition soit une divulgation inopportune de données ce qui met en cause la sécurité matérielle et juridique de l information. Elle peut être spontanée, involontaire ou …   Wikipédia en Français

• Responsabilité de l'administration française — Droit administratif Généralités Histoire du droit administratif français Dualité des ordres de juridiction : administratif · judiciaire Biens : Domaine p …   Wikipédia en Français

• Chronologie de la vie d'Honoré de Balzac — Honoré de Balzac, né Honoré Balzac[1],[2],[3], à Tours le 20 mai 1799 (1er prairial an VII) et mort à Paris le 18  …   Wikipédia en Français

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• Établissement recevant du public en droit français — Le terme établissement recevant du public (ERP), défini à l article R123 2 du Code de la construction et de l habitation, désigne en droit français les lieux publics ou privés accueillant des clients ou des utilisateurs autres que les employés… …   Wikipédia en Français

• Établissements recevant du public — Établissement recevant du public en droit français Le terme établissement recevant du public (ERP), défini à l article R123 2 du Code de la construction et de l habitation, désigne en droit français les lieux publics ou privés accueillant des… …   Wikipédia en Français

• POLLUTION — Bien que d’usage banal à l’heure actuelle, le terme de pollution recouvre des acceptions fort diverses et qualifie une multitude d’actions qui dégradent d’une façon ou d’une autre le milieu naturel. Certes, le vocable désigne sans ambiguïté les… …   Encyclopédie Universelle

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• Liste des tremblements de terre en France — Cet article présente une liste des principaux tremblements de terre notablement ressentis en France, d après des sources diverses[1],[2]. Sommaire 1 Avant l an mille …   Wikipédia en Français